Le rapport R-Nano 2025, fondé sur les déclarations obligatoires des producteurs, importateurs et utilisateurs de nanomatériaux, apporte une vision consolidée quant à l’usage des nanomatériaux en France.
R-Nano : un dispositif désormais bien ancré dans le nanomonde
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La déclaration R-Nano est en vigueur depuis 2013 et repose sur un cadre réglementaire robuste (Code de l’environnement, décret n°2012-232).
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Le nombre d’entités françaises déclarantes a diminué d’environ 25 % depuis l’origine, mais reste stable sur les trois derniers exercices.
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Le nombre total de déclarations soumises en 2025 (environ 9 800) est en légère hausse par rapport à 2024, revenant à un niveau comparable à 2023
Une chaîne d’approvisionnement structurée autour des distributeurs
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Les distributeurs constituent la majorité des déclarants, suivis des importateurs puis des producteurs. SON fait partie des producteurs, mais nous sommes peu nombreux en France. Cela est plus vrai encore sur les nanomatériaux intelligents).
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Le système d’import de données via les numéros de déclaration fournisseurs est massivement utilisé (92 % des déclarations), ce qui facilite la traçabilité (mais rend la qualité globale des données fortement dépendante des acteurs en amont de la chaîne de valeur).
Quelles sont les nanoparticules identifiées et référencées par le rapport R-Nano ?
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96 % des déclarations comportent un numéro CAS.
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Les substances ont été regroupées par l’Anses en 188 catégories chimiques génériques, couvrant plusieurs grandes familles :
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nanomatériaux inorganiques,
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métaux et alliages,
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nanomatériaux carbonés (dont noir de carbone, CNT, graphène),
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silices et argiles,
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nanopolymères et systèmes hybrides.
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Pourquoi le rapport R-Nano répertorie-t-il les quantités et usages ?
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Les données de volume et de fins sont essentielles pour évaluer la traçabilité et gérer les risques de la façon la plus efficace.
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Les volumes déclarés montrent que certaines catégories de substances dépassent 100 t/an, soulignant leur importance industrielle. Les nanomatériaux sont entrés avec force dans l’industrie comme dans notre quotidien. Il est donc essentiel d’en surveiller l’usage.
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Les principaux secteurs utilisateurs sont l’industrie chimique, les matériaux et le BTP
Transparence VS confidentialité : un jeu d’équilibriste
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Les demandes de confidentialité concernent majoritairement le nom chimique des substances. Elles sont en nette augmentation depuis 2022, reflet d’enjeux de propriété industrielle.
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En revanche, les usages semblent moins faire l’objet de demandes de confidentialité.
Les axes d’amélioration pour R-Nano
Le travail réalisé par R-Nano est considérable. Pour le rendre plus pertinent encore, des pistes d’amélioration ou plutôt, des voies complémentaires, peuvent être imaginées. Par exemple :
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Renforcer la qualité et l’exhaustivité des données,
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Rendre les informations plus facilement exploitables, notamment pour évaluer des risques sanitaires et environnementaux,
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Travailler l’articulation entre déclarations et politiques de prévention en entreprise.
Le registre R-Nano s’impose comme un outil décisif en matière de nanomatériaux en France. L’Hexagone est pionnier en la matière, et la généralisation d’un tel registre à l’échelle européenne serait un atout considérable pour le marché européen.